Le respect de la réglementation est la garantie d’un service irréprochable au service de votre sécurité.
Nos conducteurs doivent respecter leurs temps de conduite et leurs temps de repos.
1. Amplitude de travail et repos journalier :
L’amplitude c’est la période maximale de travail (et non pas de conduite) entre 2 repos journaliers ou entre un repos journalier et un repos hebdomadaire d’un conducteur. L’amplitude maximale de travail d’un conducteur est fixée à 12h et elle peut être portée à 14h.
Dans le cas d’un double équipage (2 conducteurs du début jusqu’à la fin du service), l’amplitude maximale est de 18h.
L’amplitude maximale de 14h ne signifie pas 14h de travail au service du client mais 14h de travail au service de l’entreprise. Avant de prendre en charge ses clients, le conducteur doit préparer son véhicule et vérifier son ordre de mission et enfin se rendre à vide au lieu de rendez-vous avec le client. Après la réalisation de la prestation de transport, après avoir déposé les clients, le conducteur doit rentrer à son dépôt, vérifier et nettoyer son véhicule intérieur, extérieur.
Au-delà de l’amplitude de 14h, le transporteur est contraint de mettre en place un conducteur complémentaire sur une partie du trajet ou un double équipage. Pour ce dernier l’amplitude maximale est de 18H.
Par période de 24 heures, le temps de repos journalier est de 11 heures consécutives, pouvant être réduit à un minimum de 9 heures, trois fois par semaine. Attention, le temps de repos (11h ou 9h) correspond à du temps libre pour le conducteur et non pas du temps de non roulage du véhicule. Par conséquent, à l’occasion de chaque repos journalier, le conducteur n’est en aucun cas à la disposition des clients.
2. Durée de conduite :
La durée journalière de conduite d’un conducteur seul est de 9 heures maxi par période de 24 heures. Elle peut être prolongée jusqu’à 10h maximum, mais pas plus de 2 fois au cours de la même semaine.
La durée maximale de conduite ne peut excéder 4 heures et 30 minutes sans interruption. Il doit bénéficier d’une pause, au moins égale à 45 minutes, à l’issue de ce temps de conduite. Cette pause de 45 minutes peut être remplacée par une pause d’au moins 15 minutes suivie d’une pause de 30 minutes au cours des 4h30 de conduite.
Entre 21h et 06h la durée maximale de conduite continue est de 4 heures maximum sans interruption avec une pause de 45 minutes ensuite. Cette pause de 45 minutes peut être remplacée par une pause d’au moins 15 minutes suivie d’une pause de 30 minutes au cours des 4h de conduite.
3. Durée de travail hebdomadaire :
En France, un conducteur peut travailler au maximum 6 jours consécutifs. Au-delà des 6 jours, un temps de repos de 24h est obligatoire.
Dès que l’on sort des frontières françaises, cette durée passe de 6 à 12 jours.
4. Les accompagnateurs :
Le siège guide :
Le siège guide ne peut être utilisé que par un membre d’équipage. Celui-ci est défini comme « une personne chargée de seconder le conducteur ou de remplir les fonctions d’hôtesse, de steward ou de guide. ». Ce siège est réservé à un professionnel de Transport ou du Tourisme et non à la personne responsable du groupe.
L’encadrement par des accompagnateurs :
Lors de transports d’enfants tel que le périscolaire, sorties éducatives-sportives, voyages scolaire… les accompagnateurs et autres encadrants du groupe sont responsables de la bonne conduite du groupe.
5. La sécurité à bord des véhicules :
La ceinture de sécurité :
Le conducteur et les passagers ont l’obligation de boucler leur ceinture.
Équipements de sécurité internes des véhicules :
Nos véhicules sont équipés de divers éléments de sécurité : ABS/ESP/ASR, anti-franchissement de ligne, système anti-collision, caméra de recul. Les véhicules des plus de 9 places sont équipés d’éthylotest anti-démarrage. (Cf. « Nos Véhicules »)
Préparation des véhicules :
Nos véhicules sont minutieusement vérifiés avant chaque prestation.
Ils sont nettoyés intérieurement et extérieurement avant et après chaque prestation.